Statuts et règlement

STATUTS

I – L’ASSOCIATION

Article 1 : Dénomination, objet et durée

L’association “ LES RANDOS de l’AUBO ”, fondée le 22 mai 1998, a pour objet la pratique et le développement de la randonnée, tant pour sa pratique sportive que pour la découverte et la sauvegarde de l’environnement, le tourisme et les loisirs.

Sa durée est illimitée.

Elle a été déclarée à la préfecture de l’Ariège, sous le numéro W092000344.

Article 2 : Siège social

L’association a son siège à la mairie de Mirepoix sis place Maréchal Leclerc 09500 Mirepoix. Son siège peut être transféré sur simple décision du conseil d’administration.

Article 3 : Affiliation et déontologie

L’association est affiliée à la Fédération française de la randonnée (ci-après dénommée FFrandonnée).

Elle s’engage à se conformer aux statuts et aux règlements de la FFrandonnée.

Elle s’engage également à respecter la charte de déontologie du sport définie par le comité national olympique et sportif français.

L’association s’interdit toute discrimination dans l’organisation et la vie de l’association.

II – LES MEMBRES

Article 4 : Composition et adhésion

L’association se compose des :  

  • membres actifs, personnes physiques à jour de leurs cotisations et participant aux activités,
  • membres bienfaiteurs, personnes physiques ou morales apportant des dons, sponsorisant ou faisant du mécénat pour l’association,
  • membres d’honneur, titre décerné par le conseil d’administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services constatés par l’association. Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu le droit de faire partie de l’association sans être tenues de payer la cotisation au club.

Les membres d’honneur et les membres bienfaiteurs peuvent assister à l’assemblée générale mais n’ont pas de voix délibératives.

Article 5 : Adhésion et cotisation

Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.

Chaque membre doit être titulaire d’une licence de la FFrandonnée pour l’année sportive en cours.

Chaque membre s’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur de l’association qui lui seront fournis sur simple demande auprès du secrétariat du club.

Article 6 : Radiation

La qualité de membre se perd :

  • par démission,
  • par décès,
  • par non paiement de la cotisation au club (voir règlement intérieur),
  • par exclusion prononcée par le conseil d’administration pour motif grave, notamment par un comportement portant préjudice matériel ou moral à l’association, une infraction aux statuts ou au règlement intérieur.

Le membre intéressé doit avoir été au préalable appelé à fournir des explications, accompagné ou représenté par la personne de son choix.

III – L’ASSEMBLEE GENERALE

Article 7 : Composition, convocation et ordre du jour

L’assemblée générale se compose de tous les membres de l’association visés à l’article 4, mais seuls les membres actifs âgés de plus de 18 ans ont le droit de vote.

L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an, et en outre, chaque fois qu’elle est convoquée par le conseil d’administration ou sur demande du quart au moins de ses membres adressée au président ou au secrétaire.

La convocation est envoyée au moins quinze jours à l’avance par lettre simple ou par courriel, l’ordre du jour est joint.

Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée générale est convoquée  pour se réunir 1h après.

L’ordre du jour est fixé par le conseil d’administration.

Lorsque l’assemblée générale se réunit à la demande de ses membres, ceux-ci fixent eux-mêmes l’ordre du jour.

Article 8 : Fonctionnement

L’assemblée générale entend le rapport moral du conseil d’administration sur sa gestion et sur la situation morale et financière de l’association. Elle vote :

le rapport moral,

les comptes de l’exercice clos,

le budget de l’exercice suivant.

Elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.

Ne sont traitées et ne seront valables que les résolutions prises sur les points inscrits à l’ordre du jour. Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour au renouvellement des membres du conseil d’administration, conformément à la procédure décrite à l’article 9.

Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres actifs présents ou éventuellement représentés.

Il est tenu un compte rendu de l’assemblée générale signé par le président et le secrétaire et consigné dans un registre prévu à cet effet.

Elle délibère et se prononce sur les modifications des statuts.

IV – LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Article 9 : Composition

Un égal accès aux femmes et aux hommes aux instances dirigeantes doit être prévu. La composition du conseil d’administration doit notamment refléter la composition de l’assemblée générale.

L’association est dirigée par un conseil d’administration composé au maximum de 12 membres, de droit ou élus.

Sont membres de droit les animateurs titulaires du brevet fédéral de la FFrandonnée.

Les autres membres sont élus par l’assemblée générale, si nécessaire au scrutin secret, pour une durée de 3 ans et renouvelables par tiers.

Est éligible toute personne physique, âgée de dix-huit ans au moins, membre de l’association, jouissant de ses droits civiques et politiques.

Le conseil d’administration peut inviter des “conseillers” dotés de qualités ou de compétences particulières à siéger avec voix consultative.

Tous les membres du conseil d’administration sont tenus au devoir de réserve.

Article 10 : Fonctionnement et compétences

Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou à la demande d’un quart de ses membres. La convocation est envoyée au moins huit jours à l’avance par lettre simple ou par courriel, l’ordre du jour est joint. L’ordre du jour est fixé par le président et/ou le secrétaire. Lorsque le conseil d’administration se réunit à la demande de ses membres, ceux-ci fixent eux-mêmes l’ordre du jour.

Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l’association et faire ou autoriser tous actes et opérations permis à l’association, sous réserve des pouvoirs expressément et statutairement réservés à l’assemblée générale. Il établit et modifie le règlement intérieur de l’association.

La présence d’au moins la moitié +1 de ses membres est nécessaire pour la validité des décisions. Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote est à main levée, sauf circonstances particulières où le vote à bulletin secret s’avère nécessaire.

Tout membre du conseil d’administration qui manque, sans excuse pertinente, trois réunions consécutives, sera considéré comme démissionnaire.

Le conseil d’administration ne peut délibérer que si les membres du bureau restreint (président, secrétaire, trésorier) ou leurs adjoints sont présents.

Il est tenu un compte rendu des réunions signé par le président et le secrétaire consigné dans un registre conservé par le secrétaire.

V – LE BUREAU

Article 11 : Nomination

Le conseil d’administration élit parmi ses membres, à bulletin secret s’il y a lieu, son bureau composé d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire, d’un secrétaire-adjoint, d’un trésorier et d’un trésorier-adjoint. Le bureau est élu pour une durée d’un an.

Les membres sortants sont rééligibles.

Article 12 : Compétences

Les membres du bureau sont investis des attributions suivantes :

  • Le président est chargé d’exécuter les décisions du conseil d’administration et d’assurer le bon fonctionnement de l’association, qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Le président est chargé de déclarer à la préfecture de l’Ariège les modifications des statuts, de la composition du conseil d’administration et du bureau et autres déclarations légales.
  • Le vice-président seconde le président dans l’exercice de ses fonctions et le supplée en cas d’empêchement.
  • Le secrétaire est chargé des convocations et de la rédaction des comptes rendus, de la correspondance et de la tenue du registre prescrit par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901.
  • Le secrétaire-adjoint seconde le secrétaire dans l’exercice de ses fonctions et le supplée en cas d’empêchement.
  • Le trésorier tient les comptes de l’association et, sous la surveillance du président, il effectue tous paiements et reçoit toutes sommes ; il procède, avec l’autorisation du conseil, au retrait, au transfert et à l’aliénation de tous biens et valeurs.
  • Le trésorier-adjoint seconde le Trésorier dans l’exercice de ses fonctions et le supplée en cas d’empêchement

VI – LES RESSOURCES ET LA GESTION

Article 13 : Ressources

Les ressources de l’association sont constituées par :

  • Les cotisations des membres,
  • Les subventions accordées par l’Etat, les collectivités locales et territoriales et les établissements publics,
  • Les revenus des biens appartenant à l’association, le produit des ventes et rétributions pour service rendu,
  • Le produit des accords contrats au titre de mécénat, sponsorisation, etc.

Article 14 : Gestion

Pour la transparence de la gestion de l’association :

  • Il est tenu une comptabilité conforme à la réglementation en vigueur, faisant apparaitre annuellement un compte de résultat, le bilan et ses annexes.
  • Le budget annuel est adopté par le conseil d’administration avant le début de l’exercice.
  • Les comptes sont soumis à l’assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.
  • Tout contrat ou convention passé entre l’association, d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis pour autorisation au conseil d’administration et présenté pour information à l’assemblée générale la plus proche.

VII – MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION

Article 15 : Modification des statuts

Les statuts peuvent être modifiés par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration ou sur demande du quart au moins de ses membres adressée au président et/ou au secrétaire.

Dans les deux cas, les propositions de modification sont inscrites à l’ordre du jour et jointes à la convocation à l’assemblée générale.

Les modifications sont votées conformément à la procédure prévue aux articles 7 et 8 des présents statuts.

Article 16 : Dissolution

En cas de dissolution de l’association, une assemblée générale est convoquée spécialement à cet effet dans les conditions prévues aux articles 7 et 8

Une personne chargée de la liquidation des biens de l’association est désignée. L’actif restant ne peut être reparti entre les membres. Il est dévolu soit à la FFrandonnée, soit à l’un de ses comités, soit à une association affiliée ou du même objet.

Le Président,

Jacques THÉOLEYRE

Le Secrétaire,

Michel VASSIOUTKA

Texte mis à jour le 2 février 2019, suite à l’assemblée générale du 2 février 2019 modifiant les derniers statuts de l’association datant du 5 septembre 2015.

 

PRESENTATION – OBJECTIFS

« Les Randos de l’Aubo » est une association sans but lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901. Elle est affiliée à la Fédération française de la randonnée pédestre (FFRandonnée) et son fonctionnement en respecte les statuts.

L’association a pour but de proposer à ses adhérents, et ponctuellement aux randonneurs à l’essai (1), différentes activités dans les domaines définis par la FFRandonnée :

randonnée – Rando santé® – randonnée avec raquettes à neige – marche nordique – etc …

Elle peut ponctuellement participer à l’organisation d’autres manifestations pédestres initiées par le comité départemental ariégeois de randonnée pédestre (CDRP09), les Randos Challenge®…

La pratique de la randonnée pédestre s’exerce dans différents milieux, avec des dénivelés variables (de la plaine à la montagne). Elle permet dans une ambiance conviviale et sportive de découvrir l’environnement naturel, le patrimoine et des sites remarquables.

ADHESION

Aucun critère de sélection n’est appliqué. Cependant l’association se réserve le droit de refuser toute demande d’adhésion. Ce refus doit être motivé.

Pour adhérer à l’association il est nécessaire d’adresser au secrétaire :

– le bulletin d’adhésion,

– le certificat médical d’absence de contre indication à la pratique sportive (CACI) pour les activités souhaitées. Il est recommandé d’utiliser le modèle fourni par la  FFRandonnée qui est valable trois ans,

– l’acquittement du coût de la licence, de l’assurance et de la cotisation au club dont le montant est fixé annuellement par l’assemblée générale.

1) Une personne souhaitant essayer une activité au sein du club avant d’adhérer peut le faire avec l’accord préalable de l’Animateur concerné et ce pour deux (2) fois maximum.

Les licences familiales permettent de faire adhérer en plus les enfants et les petits enfants. Un certificat médical (CACI) est nécessaire pour chaque adhérent.

Chaque saison débute le 1er septembre et se termine le 31 août de l’année suivante.

Quelle que soit la date à laquelle une première adhésion est effectuée, ou lors de son renouvellement, le coût de la licence et de l’adhésion vaut pour les douze (12) mois précisés ci-dessus.

FONCTIONNEMENT

1. Les commissions

Différentes missions sont gérées par des commissions.

Elles sont ouvertes à tous les adhérents sur inscription. Le président et le trésorier de l’association en sont membres de droit.

Chaque commission désigne un rapporteur.

Elles instruisent les dossiers et en rendent compte au conseil d’administration.

Leurs compétences et leurs membres sont disponibles sur le site internet de l’association.

2. Les randonnées

Les randonnées font l’objet d’un programme établi pour une période de plusieurs mois, précisant la date, le lieu de rendez-vous, le degré de difficulté (distance, dénivelé, temps de marche) et le nom de l’animateur.

Ce programme est élaboré par la « Commission randos » constituée par les animateurs du club et ouverte à tous les adhérents.

Ce programme est validé par le président de l’association.

Il est adressé aux adhérents de préférence par courrier électronique, figure sur le site internet de l’association et paraît par voie de presse dans le bulletin municipal « Mirepoix infos ».

Une randonnée peut-être modifiée par l’animateur en fonction de certaines circonstances (conditions météorologiques, conditions de circulation, période de chasse…).

Les enfants mineurs non licenciés peuvent être acceptés par l’animateur à condition d’être accompagnés d’un  parent ou d’un adulte référent muni d’une autorisation parentale.

  • Cas des randonnées sur plusieurs jours

L’association peut organiser des séjours touristiques en utilisant le bénéfice de l’Immatriculation Tourisme du CDRP09.

Ces séjours figurent sur le programme des randonnées. Le nombre des participants est défini par l’association.

  • L’équipement du randonneur

Le randonneur doit être porteur de sa licence.

Il doit être convenablement équipé. L’animateur est en droit de refuser un randonneur mal équipé.

L’équipement comprend :

– des chaussures de randonnées (les «tennis ou baskets » ne sont pas admises).

– un sac à dos à bretelles pour assurer un bon maintien et transporter l’eau indispensable, le repas, les en-cas, des vêtements…

– des vêtements adaptés à la saison et à la journée (polaire, poncho, coupe-vent, gants, chapeau, bonnet…)

– une trousse à pharmacie personnelle permettant des premiers soins et éventuellement contenant les médicaments de son propre traitement médical (nul autre qu’un médecin n’est habilité à donner des médicaments à une personne).

3. L’animateur

Chaque animateur est responsable de la préparation, de la conduite et de la sécurité d’une randonnée.

L’animateur conduit le groupe de randonneurs sur des circuits balisés ou non, reconnus ou non, selon les prérogatives que lui autorise sa qualification.

Il juge du nombre maximal des randonneurs en fonction des caractéristiques du parcours et/ou des conditions météorologiques. Il est obligé de refuser un randonneur s’il ne le sent pas capable d’effectuer le parcours ou s’il est mal équipé (l’inscription préalable permet à l’animateur d’échanger avec l’adhérent sur ces conditions).

L’animateur, responsable de la sécurité du groupe et de chaque randonneur, doit toujours avoir son groupe à portée de vue et de voix. Le groupe doit aussi être contrôlé par la présence d’un « serre file » désigné par l’animateur.

Si le groupe est jugé trop important l’animateur doit être secondé.

L’animateur ou toute autre personne désignée par lui sont seuls habilités à appeler les secours en cas d’urgence.

L’animateur qui ne peut être présent, annule ou modifie sa randonnée annoncée, ou qui se fait remplacer par un autre animateur doit en informer le président de l’association.

L’inscription préalable à une randonnée auprès de l’animateur étant obligatoire (cf point 3 ci-dessous), celui-ci établit la liste des participants, la garde sur lui le temps de la randonnée.

4. Le randonneur

  • Inscription à une randonnée

L’inscription à une randonnée est obligatoire. Cependant, avant de s’inscrire ou non, le randonneur doit évaluer sa propre aptitude à suivre le parcours proposé en fonction du degré de difficulté de la randonnée. Ce degré de difficulté est inscrit dans le tableau de programmation des randonnées.

  • Sécurité

Durant la randonnée, le randonneur respecte les consignes de l’animateur.

Sur les routes et à leur approche, le randonneur doit respecter les règles de sécurité prévues par le code de la route et les consignes de l’animateur. En particulier, l’arrivée sur une route et sa traversée sont gérées uniquement par l’animateur et ne se font que collectivement.

Aucun randonneur ne doit quitter le groupe. Si malgré tout un randonneur persiste dans sa demande, il se verra justifier par l’animateur qu’il s’exclut du groupe – sous réserve que l’animateur se soit assuré des conditions de sécurité du cheminement solitaire du randonneur (carte, boussole, eau, vivres) – et de ce fait se soustrait à la responsabilité de l’association.

Lors des randonnées, aucun chien n’est admis, même tenu en laisse.

  • Comportement

Le randonneur suit le rythme de la progression décidé par l’animateur afin de respecter le groupe.

D’une façon générale et dans un souci de préservation de l’environnement et du respect de la biodiversité, il s’efforce de mettre en pratique les règles de la Charte du randonneur (document fourni sur demande par le secrétariat de l’association).

Tous comportements outranciers relatifs à des tiers ou contrevenant manifestement à la Charte du randonneur pourront faire l’objet d’un signalement par l’animateur au président de l’association.

5. Le transport

Les déplacements s’effectuent avec les véhicules des adhérents.

Le covoiturage est encouragé. Il est sous l’entière responsabilité du conducteur et des passagers qui en acceptent les contraintes. L’association recommande (mais n’intervient pas dans ce domaine) que les frais de déplacement soient partagés (sur les programmes sont indiqués les distances de Mirepoix au point de départ de la randonnée). Un fonctionnement convivial est souhaité.

Les chauffeurs doivent vérifier auprès de leurs compagnies d’assurance respectives qu’ils sont bien assurés pour les personnes transportées, la responsabilité de l’association n’étant pas engagée dans le cas d’un accident survenant au cours du trajet.

FORMATIONS

En fonction de ses besoins et/ou de ses projets, l’association propose aux adhérents motivés et volontaires des formations.

  • Formation prévention et secours civiques (PSC1).
  • Formation des animateurs assurée par la FFRandonnée :

            – CARP : certificat d’animation de randonnées de proximité

            – Brevet fédéral

  • Des formations spécifiques ou thématiques (collecteur, balisage, Rando santé®…).

Ces formations sont prises en charge par l’association et/ou par le CDRP09.

SANCTIONS

L’adhésion à l’association « Les Randos de l’Aubo » implique l’acceptation des statuts et du présent règlement intérieur.

Le non-respect délibéré de ceux-ci, les comportements graves mettant en danger le bon fonctionnement de l’association et/ou d’un groupe de randonneurs feront l’objet des sanctions prévues à l’article n° 6 des statuts.

Ce document est mis à la disposition de tous les adhérents de l’association.

Fait à Mirepoix, le  07 mars 2019.

Le président,

Jacques THÉOLEYRE